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Bienvenue sur le site Web cimetierenotredamedesneiges.ca (ci-après « Site Web » ou « Site »). Le présent Site est exploité et administré par La Fabrique de la paroisse Notre-Dame de Montréal (ci-après le « Cimetière »). Sur ce Site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence au Cimetière. Nous vous proposons ce Site sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.

 

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Protection des renseignements personnels

 

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Nétiquette

 

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Propriété intellectuelle

 

Nous sommes soit les propriétaires des droits de propriété intellectuelle sur le contenu accessible au public de notre Site, y compris le texte en HTML sous-jacent, le texte, les vidéos, les images (y compris la mise en page de ce Site) ou autorisés par les propriétaires des droits de propriété intellectuelle sur ce contenu, à utiliser le contenu de notre Site. Toutes les images, vidéos, contenus et autres éléments dont notre Site est composé sont également des œuvres protégées, et nous (sous réserve des droits de nos concédants de licence en vertu des accords et arrangements applicables) en avons tous les droits.

 

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Comportements interdits

 

Il vous est interdit d'utiliser notre Site :

 

(a) à des fins illégales ;

 

(b) pour inciter des tiers à accomplir ou à participer à des actes illégaux ;

 

(c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou réglementation internationale, fédérale, provinciale ou d'État ;

 

(d) pour télécharger, afficher, transmettre, distribuer ou autrement reproduire tout type de contenu d'une manière qui violerait nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ;

 

(e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer toute personne en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son appartenance ethnique, de sa race, de son âge, de son origine ou de son handicap ;

 

(f) pour y publier, transmettre ou autrement distribuer des documents contenant un virus, un cheval de Troie, un ver ou tout autre élément nuisible ou perturbateur ;

 

(g) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui, prétendre être quelqu'un d'autre ou soumettre des informations fausses et trompeuses ;

 

(h) pour envoyer des pourriels, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou analyser le Web (ou toute autre ressource) ;

 

(i) à des fins obscènes ou immorales ; ou

 

(j) pour saper ou contourner les mesures de sécurité de notre Site, de tout autre site Web ou d'Internet.

 

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, sans préavis, de résilier cet accord si nous estimons que vous n'avez pas été en mesure de vous conformer aux présentes Conditions, si nous considérons que votre comportement sur ce Site est inacceptable, ou pour quelque raison que ce soit.
 

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction ou avoir autorisé toute personne mineure à votre charge d’utiliser notre Site.

 
 

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Vous consultez le contenu et naviguez sur ce Site à vos risques et périls. Le Site et le contenu qui y est disponible sont fournis tels quels. Le Cimetière n'assure aucune garantie concernant le Site, son contenu et ses fonctionnalités. Nous ne garantissons ni ne prétendons que le fonctionnement ou l’accessibilité du Site se fera sans interruption ni erreur et que les défauts ou que les erreurs signalées de notre Site seront corrigées.

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Indemnisation

 

Vous acceptez de défendre, de protéger et de tenir indemne le Cimetière, ses entreprises affiliées, ses filiales, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés et fournisseurs, de toute réclamation, poursuite, demande et frais judiciaires ou extrajudiciaires, y compris les honoraires d'avocats, qui pourraient découler, directement ou indirectement, de votre violation des présentes Conditions ou de votre utilisation de notre Site.

 
 

Liens de tiers

 

Certains contenus disponibles via notre Site peuvent inclure du matériel provenant de tiers. Certains liens peuvent vous rediriger vers des sites dont les propriétaires ne sont pas affiliés au Cimetière. Nous n'avons pas de contrôle et ne pouvons être tenus responsables du contenu des pages web relatives à ces liens.

 

 

Contributions

 

Nous sommes toujours heureux lorsque nos clients et visiteurs nous contactent et nous permettent d’en savoir plus sur la façon dont nous pouvons améliorer notre Site. Tous les commentaires, critiques, idées ou suggestions qui nous sont fournis concernant la façon dont nous pouvons améliorer le Site du Cimetière (« Commentaires ») seront notre propriété unique et exclusive. En nous laissant des Commentaires, vous nous cédez irrévocablement tous vos droits, titres et intérêts dans ces Commentaires, et renoncez à vos droits moraux sur ces Commentaires. Nous nous réservons le droit de supprimer tout Commentaire et de l'utiliser de quelque manière que ce soit sans aucune obligation envers vous. Vous renoncez également à tout réclamation contre le Cimetière liée à notre utilisation des Commentaires.


 

Modifications apportées aux Conditions

 

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page.

 

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant les mises à jour et les changements sur notre Site. À moins d’une mention contraire, les modifications à nos Conditions entrent en vigueur dès leur publication sur notre Site. Il est de votre responsabilité de visiter notre Site régulièrement afin de voir si des modifications ont été apportées aux Conditions. Votre utilisation continue de notre Site constitue une acceptation de ces modifications.

 
 

Droit applicable et règlement des différends

 

Ces Conditions ainsi que tout autre accord séparé par le biais duquel nous vous fournissons notre Site, sont régies et seront interprétées en vertu des lois en vigueur dans la province de Québec, Canada, sans donner effet aux principes de conflits de lois. Vous reconnaissez par les présentes que tout litige découlant de ou lié aux présentes Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents dans le district judiciaire de Montréal.
 

 

Coordonnées

 

Pour toutes questions relatives aux présentes Conditions d’utilisation, veuillez nous contacter par courriel à l’adresse courriel suivante : info@fabriquenotredame.ca.

 

Dernière mise à jour : 29 juillet 2024

Le Cimetière sera inaccessible lors du dimanche, 15 septembre 2024, car la Ville de Montréal va procéder à la fermeture des rues dans le cadre de la 13e édition du Grand Prix Cycliste de Montréal. Des points de traversées seront disponibles pour les piétons seulement aux entrées principales sur Côte-des-Neiges et au coin de Decelles. La Ville de Montréal procédera à la fermeture des rues autour du Cimetière à partir de 4 h avec une réouverture progressive à partir de 16 h. Veuillez notez que l'entrée Remembrance sera fermée aux piétons.

 

Le mausolée Marguerite-D'Youville (M8) est temporairement fermé jusqu'à nouvel ordre pour des travaux d'entretien et de rénovation.

 

La carte pour la Recherche de personnes défuntes est temporairement non-disponible. Nous travaillons pour remettre le tout en ligne le plus rapidement possible. 

 

Pour les familles en attente d'une gravure / inscription dans les mausolées suivants — Marguerite Bourgeoys (M4) ; La Pietà (M5) ; Saint-Pierre et Saint-Paul (M6) ; Sainte-Marguerite-D'Youville (M8) — nous vous contacterons lorsque nous arriverons à votre dossier.

 

Notez que nous recevons un nombre élevé d'appels pour les demandes de mise en terre de cendres. Si vous avez déjà complété une telle demande dans le passé, nous vous contacterons lorsque nous arriverions à votre dossier, dans les plus brefs délais. Si votre demande d'inhumation des cendres n'a pas encore été soumise, veuillez remplir le formulaire.

Formulaire d'inhumation des cendres